Mentions Légales
Mis à jour le 02/09/2025 à 14:35
Présentation de l'établissement :
📍 Nom: Kech Lotus
📍 Siège social : DOUAR LAHNA TASSELTANTE DERRIÈRE RESTAURANT BO&ZIN N°87 MARRAKECH, 40000, Maroc
📧 Email : contact@kechlotuscooperative.com
📞 Tél : +212670855709
🌐 Site web : https://www.kechlotuscooperative.com
📋 RC : [registre_commerce] | 🧾 IF : 53306647 | 📄 Patente : 44556677
📍 Siège social : DOUAR LAHNA TASSELTANTE DERRIÈRE RESTAURANT BO&ZIN N°87 MARRAKECH, 40000, Maroc
📧 Email : contact@kechlotuscooperative.com
📞 Tél : +212670855709
🌐 Site web : https://www.kechlotuscooperative.com
📋 RC : [registre_commerce] | 🧾 IF : 53306647 | 📄 Patente : 44556677
1. 🖋️ Éditeur du Site
- Nom de la Coopérative : Kech Lotus
- Forme juridique : Coopérative
- Siège social : 🏢 DOUAR LAHNA TASSELTANTE DERRIÈRE RESTAURANT BO&ZIN N°87 MARRAKECH, 40000, Maroc
- Téléphone : 📞 +212670855709
- Email : 📧 contact@kechlotuscooperative.com
- Site web : 🌐 https://www.kechlotuscooperative.com
Identifiants légaux :
- RC : 📋 000209602300373342
- IF : 🧾 53306647
- Patente : 📄 44556677
Responsable de publication : 👤 Fatiha MECHHOUDI
2. 🌐 Hébergement du Site
- Hébergeur : [hebergeur_nom]
- Adresse : 🏢 [hebergeur_adresse]
- Contact : 📧 [hebergeur_contact]
3. 🔐 Données Personnelles
- Finalité :
- Traitement des commandes.
- Envoi de newsletters (si accord).
- Traitement des commandes.
- Base légale :
- Consentement (loi 09-08, art. 3).
- Consentement (loi 09-08, art. 3).
- Destinataires :
- La coopérative et ses prestataires uniquement.
- La coopérative et ses prestataires uniquement.
- Droits des utilisateurs :
- Accès, rectification, suppression des données via 📧 [email_rgpd].
- Accès, rectification, suppression des données via 📧 [email_rgpd].
- Durée de conservation :
- 3 ans maximum pour les données clients.
- 3 ans maximum pour les données clients.
4. ©️ Propriété Intellectuelle
- Contenu du site : Protégé par le droit d’auteur (loi 2-00).
- Usage interdit : ❌ Toute reproduction sans autorisation écrite.
5. 🍪 Cookies
- Nécessaires : Assurent le bon fonctionnement du site.
- Analytiques : 📊 Statistiques et mesure d’audience.
- Désactivation : 🔧 Possible dans les paramètres du navigateur.
6. ⚠️ Responsabilité
La coopérative décline toute responsabilité en cas de :
- Données erronées communiquées par le client.
- Panne, interruption ou maintenance du site.
7. ⚖️ Droit Applicable & Litiges
- Loi applicable : Droit marocain (Code de commerce, loi 31-08).
- Tribunal compétent : 🏛️ [ville_tribunal]
8. 📮 Contact RGPD
- Délégué à la protection des données (DPO) :
- 📧 [email_rgpd]
- 🏢 [adresse_rgpd]
- 📧 [email_rgpd]